Le Fil d'Ariane, l'Entraide Généalogique Sur Internet

• Membres Actifs
• Membres Bienfaiteurs
• Membres Fondateurs
• Membres d'Honneur

• Sont Membres Actifs, ceux qui œuvrent bénévolement pour l'Association.
• Sont Membres Bienfaiteurs, les personnes qui souhaitent soutenir financièrement l'Association. Ils versent une cotisation de soutien pour aider l'Association à poursuivre le caractère désintéressé de ses activités ; cotisation qui ne pourra être inférieure au double de la cotisation de base avec un minimum de 30 euros.
  Un Membre Bienfaiteur peut aussi être Membre Actif.
• Sont Membres Fondateurs, les Membres ayant participé à la fondation de l'Association.
• Sont Membres d'Honneur, les membres fondateurs qui ne sont plus à jour de leur cotisation à la date anniversaire de la création de l'association, soit le 22 février, ainsi que les personnes désignées par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Ils sont choisis parmi les personnalités qui rendent ou ont rendu de signalés services à l'Association.

• Décès
• Démission
• Pour les Membres Actifs, non devenus Membres Bienfaiteurs, par le non-paiement de leur cotisation
• Pour les Membres Bienfaiteurs et non actifs par le non-paiement de la cotisation de soutien
• Pour les membres fondateurs, la qualité se perd à vie pour non paiement de la cotisation telle que prévue à l'article 7
• Exclusion prononcée par le Président sur décision du Conseil d'Administration qui doit motiver sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception. L'intéressé a un délai de 3 mois pour fournir des explications écrites.
  L'exclusion doit être motivée par une attitude contraire à l'esprit bénévole de l'entraide ou ayant pour but de nuire à l'Association.

• Le montant des cotisations
• Le montant des cotisations de soutien
• Les dons et subventions de toutes provenances
• Les recettes publicitaires éventuelles
• La vente de publications ou de services que l'Association serait amenée à réaliser

1. Un Président
2. Un ou plusieurs Vice-Présidents
3. Un Secrétaire et s'il y a lieu un Secrétaire adjoint
4. Un Trésorier et s'il y a lieu un Trésorier adjoint

• Président : Le Président convoque les Assemblées Générales et les réunions du Conseil d'Administration. Il représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.
  Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'Association tant en demande qu'en défense.
  En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un Vice-Président, par le Secrétaire, par un Secrétaire Adjoint ou par tout autre Administrateur spécialement délégué par le Conseil d'Administration.
• Secrétaire : Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance papier ou électronique, et les archives. Il rédige les procès-verbaux et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.
  En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un Secrétaire adjoint.
• Trésorier : Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'Association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il peut déléguer une partie de ses activités avec l'accord du Conseil d'Administration.
  Les achats et ventes de valeurs mobilières constituant le fond de réserve sont effectués avec l'autorisation du Conseil d'Administration.
  Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'Assemblée Générale qui statue sur la question.
  En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un Trésorier Adjoint.

• L'Assemblée Générale est composée des Membres Actifs, Fondateurs et Bienfaiteurs de l'Association étant à jour de leur cotisation à la date anniversaire de la création de l'association et tout bénévole non adhérent qui en exprime le désir.
• Le Conseil d'Administration peut décider d'inviter toute personne de son choix.
• L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an :
  • de façon normale : dans la limite de 3 mois après la date anniversaire de la création de l'Association soit le 22 février.
  • de façon exceptionnelle : chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration, ou sur la demande du quart au moins de ses Membres
• Elle peut se tenir par tout moyen permettant une participation effective aux délibérations et aux votes avec ou sans présence physique dans un même lieu, donc en particulier en utilisant les moyens de communication offerts par le réseau Internet.
• L'ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration.
• Le Bureau de l'Assemblée est celui élu par le Conseil d'Administration lors de l'ouverture de l'Assemblée Générale.
• Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration. Elle peut nommer tout commissaire vérificateur des comptes et le charger de faire un rapport sur la tenue de ceux-ci.
• Elle approuve les comptes de l'exercice précédent, vote le budget du prochain exercice et pourvoit au renouvellement du Conseil d'Administration.
• Elle procède au remplacement des Membres sortants du Conseil.
• Elle confère au Conseil d'Administration ou à certains Membres de celui-ci toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l'objet de l'Association et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants.
• En outre elle délibère sur toutes les questions parvenues au siège social dix jours au moins avant la réunion.
• Les convocations sont envoyées par voie postale ou par courrier électronique, idéalement, au moins un mois avant la date de l'Assemblée Générale, à tous les adhérents à jour de leur cotisation à la date anniversaire de la création de l'association soit le 22 février.
• Toutes les délibérations de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des Membres votants.
• Le vote par procuration est possible. Le nombre de pouvoirs par adhérent n'est pas limité. Les pouvoirs en blanc seront remis en priorité aux membres du Conseil d'Administration puis aux autres Membres présents.

• la dissolution de l'Association
• l'attribution des biens de l'Association
• la fusion avec toute Association de même objet et de domaine d'intérêt similaire
• Une telle Assemblée devra être composée des deux tiers au moins des Membres. Il devra être statué à la majorité des trois quarts des voix des Membres présents ou représentés. Le scrutin secret peut être demandé soit par le Conseil d'Administration soit par le quart des Membres votants.